Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU DEPOT-VENTE FOUGERAIS A.D.V.F.
DAVID Annick

Numéro de dépôt :
3921242
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/05/2022
AU DEPOT-VENTE FOUGERAIS A.D.V.F. de DAVID Annick

Présentation de la marque AU DEPOT-VENTE FOUGERAIS A.D.V.F.

Déposée le 21 mai 2012 par DAVID Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AU DEPOT-VENTE FOUGERAIS A.D.V.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est DAVID Annick domicilié(e) 7 rue Pipon - 35300 - FOUGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Annick domicilié(e) 7 rue Pipon - 35300 - FOUGERES - France.

La marque AU DEPOT-VENTE FOUGERAIS A.D.V.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU DEPOT-VENTE FOUGERAIS A.D.V.F. est expirée depuis le 21 mai 2022.


DAVID Annick - 7 rue Pipon - 35300 - FOUGERES - France


DAVID Annick - 7 rue Pipon - 35300 - FOUGERES - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, articles de lunetterie, lunettes.

– appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, congélateurs, cafetières électriques, cuisinières.

– photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, machines à écrire, clichés papier, carton, boites en carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, linge de table en papier.

– cuir et imitation cuir, parapluies, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, de voyage.

– meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie a l'exception du linge de lit, matelas, vaisseliers, vannerie, boites en bois, récipients d'emballage en matières plastiques ;

– vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, gants.