Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOBAT
DAVID AMSTUTZ
Marianne AMSTUTZ

Numéro de dépôt :
3724094
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2020
INNOBAT de DAVID AMSTUTZ

Présentation de la marque INNOBAT

Déposée par voie électronique le 24 mars 2010 par DAVID AMSTUTZ et Marianne AMSTUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Les déposants sont DAVID AMSTUTZ domicilié(e) 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France et Marianne AMSTUTZ domicilié(e) 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID AMSTUTZ domicilié(e) 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France.

La marque INNOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOBAT est expirée depuis le 24 mars 2020.

DAVID AMSTUTZ a également déposé les autres marques suivantes : VIVREXPO , AVRILEXPO , HOPA , 2JBAT , Geek Week End , Solutions BTP


DAVID AMSTUTZ - 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France

Marianne AMSTUTZ - 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France


DAVID AMSTUTZ - 127 RUE DE BAHINOS - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 13 mars 2012 - Concession de licence n°571553 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.