Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

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MONSIEUR DAVID AMSELLEM

Numéro de dépôt :
96644590
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque 1

Déposée le 4 octobre 1996 par monsieur DAVID AMSELLEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 »

Le déposant est monsieur DAVID AMSELLEM domicilié(e) 117 BIS RUE PERRONET, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DAVID AMSELLEM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

DAVID AMSELLEM a également déposé les autres marques suivantes : TAN CORNER , MOOVIE WEAR , BRACTRAKER Télé géolocalisation de vos biens, by G.E.G.I.P. , AFFINITY PREMIER , FRENCH TAN LAISSEZ-VOUS HÂLER , GREENLAW , LE TEMPS DES FILLES , (Marque figurative) , USA , HARRY COVER


MONSIEUR DAVID AMSELLEM - 117 BIS RUE PERRONET, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


MONSIEUR DAVID AMSELLEM - France


Inscription le 25 septembre 1997 - Rejet total n°243285 - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1997-09-25

Savons, Parfumerie, Huiles essentielles, Cosmétiques, Lotions pour les cheveux, Dentifrices Papier, Carton, Produits de l'imprimerie, Articles pour reliures, Photographies, Papeterie, Cartes à jouer Vêtements, Chaussures, Chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.