Marque expirée - Marque en non vigueur

Agence de Développement des Energies Solaires
DAVID AMIEL

Numéro de dépôt :
3605939
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2018
Agence de Développement des Energies Solaires de DAVID AMIEL

Présentation de la marque Agence de Développement des Energies Solaires

Déposée le 21 octobre 2008 par DAVID AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Agence de Développement des Energies Solaires »

Le déposant est DAVID AMIEL domicilié(e) 53 RUE AUGUSTE BABET,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID AMIEL domicilié(e) 53 RUE AUGUSTE BABET,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence de Développement des Energies Solaires est expirée depuis le 21 octobre 2018.

DAVID AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : BIBRONNAGE


DAVID AMIEL - 53 RUE AUGUSTE BABET,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France


DAVID AMIEL - 53 RUE AUGUSTE BABET,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France


Inscription le 2 avril 2009 - retrait partiel n°494763 - Publication au BOPI 2009-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.