Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smartaccessoires.com
David-Alexandre BIRKETT, Agissant pour le compte de la société "B-SMART" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3858316
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
smartaccessoires.com de David-Alexandre BIRKETT

Présentation de la marque smartaccessoires.com

Déposée le 13 septembre 2011 par David-Alexandre BIRKETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « smartaccessoires.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est David-Alexandre BIRKETT, Agissant pour le compte de la société "B-SMART" en cours de formation domicilié(e) 3 allée des sarments - 92320 - chatillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David-Alexandre BIRKETT domicilié(e) 3 allée des sarments - 92320 - chatillon - France.

La marque smartaccessoires.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smartaccessoires.com est expirée depuis le 13 septembre 2021.


David-Alexandre BIRKETT, Agissant pour le compte de la société "B-SMART" en cours de formation - 3 allée des sarments - 92320 - chatillon - France


David-Alexandre BIRKETT - 3 allée des sarments - 92320 - chatillon - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets.