Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROPE 92 HOTELLERIE
Numéro de dépôt :
1528657
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
Présentation de la marque EUROPE 92 HOTELLERIE
Déposée le 3 mai 1989 par DAVID Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPE 92 HOTELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EUROPE 92 HOTELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE 92 HOTELLERIE est expirée depuis le 3 mai 1999.
DAVID Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43