Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTORECORD
David AKNIN
Alexis KUPPERS

Numéro de dépôt :
3837679
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
FACTORECORD de David AKNIN

Présentation de la marque FACTORECORD

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par David AKNIN et Alexis KUPPERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACTORECORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont David AKNIN domicilié(e) 12 Boulevard Gambetta - 78300 - Poissy - France et Alexis KUPPERS domicilié(e) 18 rue des Maraîchers - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis KUPPERS domicilié(e) 18 rue des Maraîchers - 75020 - Paris - France.

La marque FACTORECORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORECORD est expirée depuis le 9 juin 2021.


David AKNIN - 12 Boulevard Gambetta - 78300 - Poissy - France

Alexis KUPPERS - 18 rue des Maraîchers - 75020 - Paris - France


Alexis KUPPERS - 18 rue des Maraîchers - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.