Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DAVIAUD MICHEL
/
MODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEL
Monsieur DAVIAUD MICHEL

Numéro de dépôt :
1559404
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
25/07/1999

Présentation de la marque MODEL

Déposée le 25 juillet 1989 par monsieur DAVIAUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAVIAUD MICHEL domicilié(e) 20 Les PinÇonnelles Saint Symphorien, 79270 FRONTENAY ROHAN ROHAN - France.

La marque MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEL est expirée depuis le 25 juillet 1999.


Monsieur DAVIAUD MICHEL - 20 Les PinÇonnelles Saint Symphorien, 79270 FRONTENAY ROHAN ROHAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Logiciel d'aide à la conception de bases de données, ou plus particulièrement d'aide à la modélisation des données en troisième forme normale