Marque expirée - Marque en non vigueur

DBControl
DAVEY BICKFORD SNC Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3526022
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
DBControl de DAVEY BICKFORD SNC

Présentation de la marque DBControl

Déposée le 21 septembre 2007 par DAVEY BICKFORD SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DBControl »

Le déposant est DAVEY BICKFORD SNCTODO domicilié(e) Le Moulin Gaspard,89550 HERY - 89550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 501 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBControl est expirée depuis le 21 septembre 2017.

DAVEY BICKFORD SNC a également déposé les autres marques suivantes : HERYNEL


DAVEY BICKFORD SNC Société en Nom Collectif - Le Moulin Gaspard,89550 HERY - 89550 - France - SIREN 720501410


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Munitions et projectiles ; explosifs ; armes à feu ; système d'initiation mécanique à percussion (bouchon allumeur) ; bouchons détonants ; grenade (projectile). Accessoires de tir et de mise à feu d'explosifs, à savoir amorces de tous genres, mèches, dispositifs d'allumage et de mise à feu, détonateurs électriques et autres, cordeaux détonateurs, bouchons et fils conducteurs pour amorces, connecteurs pour fils et cordeaux.