Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODE MER
DAVET Frederic Henri

Numéro de dépôt :
3223671
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
ODE MER de DAVET Frederic Henri

Présentation de la marque ODE MER

Déposée le 5 mai 2003 par DAVET Frederic Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ODE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est DAVET Frederic Henri, domicilié(e) 33 rue de la MARE,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVET Frederic domicilié(e) 33, rue de la MARE,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque ODE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODE MER est expirée depuis le 5 mai 2013.

DAVET Frederic Henri a également déposé les autres marques suivantes : ODE MER


DAVET Frederic Henri - 33 rue de la MARE,75020 PARIS - 75020 - France


DAVET Frederic - 33, rue de la MARE,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Produits de l'imprimerie, journaux, livres, photographies, affiches Transmission d'informations et de données par voie télématique, notamment transmission d'une revue de presse électronique ; Service de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Communications par terminaux d'ordinateurs Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition Services de loisirs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.