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Marques déposées par DAVENAT Bernard
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TOUTMIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUTMIX
DAVENAT Bernard

Numéro de dépôt :
1307728
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2015

Présentation de la marque TOUTMIX

Déposée le 26 avril 1985 par DAVENAT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVENAT Bernard domicilié(e) “ La Rocaille ”, 42 Avenue des Pins du Cap,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2281710) - 06160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2281710) - 06000 - France.

La marque TOUTMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUTMIX est expirée depuis le 26 avril 2015.


DAVENAT Bernard - “ La Rocaille ”, 42 Avenue des Pins du Cap,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2281710) - 06160 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2281710) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2005 n°2281710 - Publication au BOPI 2005-02-15

Renouvellement sans limitation n°2046839 - Publication au BOPI 1995-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

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