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Marques déposées par la société DAVELUY PHILIPPE PASCAL MICHEL ARTISAN PAYSAGISTE
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PAYSAGE 80
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAYSAGE 80
DAVELUY PHILIPPE PASCAL MICHEL ARTISAN PAYSAGISTE

Numéro de dépôt :
1706707
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
14/11/2011

Présentation de la marque PAYSAGE 80

Déposée le 14 novembre 1991 par la société DAVELUY PHILIPPE PASCAL MICHEL ARTISAN PAYSAGISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « PAYSAGE 80 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAVELUY PHILIPPE PASCAL MICHEL ARTISAN PAYSAGISTE domicilié(e) 15 RUE MODIGLIANI,80080 AMIENS (dossier no 2212776) - 80080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 525 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAYSAGE 80 domicilié(e) 15 RUE MODIGLIANI,80080 AMIENS (dossier no 2212776) - 80080 - France.

La marque PAYSAGE 80 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSAGE 80 est expirée depuis le 14 novembre 2011.


DAVELUY PHILIPPE PASCAL MICHEL ARTISAN PAYSAGISTE - 15 RUE MODIGLIANI,80080 AMIENS (dossier no 2212776) - 80080 - France - SIREN 392525465


PAYSAGE 80 - 15 RUE MODIGLIANI,80080 AMIENS (dossier no 2212776) - 80080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2001 n°2212776 - Publication au BOPI 2001-12-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 28 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°343320 - Publication au BOPI 2002-03-28

Inscription le 15 avril 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°344636 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166523 - Publication au BOPI 1993-12-20

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