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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVELIE
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BIBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBAL
SARL DAVELIE

Numéro de dépôt :
95562364
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque BIBAL

Déposée le 6 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVELIE domicilié(e) 48, Rue Longues des Capucins, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 344 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAHAN LAURENT - France.

La marque BIBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBAL est expirée depuis le 6 mars 2005.

DAVELIE a également déposé les autres marques suivantes : QTR Quizz Tv Réalité


SARL DAVELIE - 48, Rue Longues des Capucins, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 390344471


DAHAN LAURENT - France


Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°197322 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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