LA MAISON BINEAU DAVEFRANCE, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque LA MAISON BINEAU
Déposée le 30 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVEFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAISON BINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVEFRANCE domicilié(e) 10 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 184 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque LA MAISON BINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON BINEAU arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.
DAVEFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : B BINEAU MAISON , LIFE STYLE MARKET BY LA MAISON BINEAU , BINEAU MAISON , RÉVÈLE MON INTÉRIEUR , MB , B BINEAU MAISON REVELE MON INTERIEUR
DAVEFRANCE, Société par actions simplifiée - 10 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 389184540
NOVAGRAAF FRANCE - Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures ; enduits (peintures) ; fixatifs (vernis) ; pigments ; teintures pour apprêts ; couleurs pour apprêts.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles ; produits pour faire briller ; huiles de nettoyage ; cire à parquet ; décapants ; décapants pour cire à parquet ; produits pour enlever les couleurs ; produits pour enlever les laques ; produits pour le nettoyage du papier peint ; produits pour enlever la peinture ; produits pour enlever la teinture ; produits pour enlever les vernis ; térébenthine (produit de dégraissage) ; papier à polir ; papier de verre ; papiers abrasifs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour ; porte abat-jour ; diffuseur (éclairage) ; lampes d'éclairages ; lampadaires ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; lustres ; ampoules d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de conditionnement d'air ; barbecues ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue.
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; brosses (pinceaux) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs (bandes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique ; rembourrage en plastique ou autres tissus muraux et revêtements de sols ; adhésifs (rubans) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; adhésifs (bandes) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; résines acryliques (produits semi-finis) ; papier isolant ; écorces pour l'isolation acoustique ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; feutre pour l'isolation ; fibre de verre pour l'isolation ; tissus en fibre de verre pour l'isolation ; huiles isolantes ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolants ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; isolateurs ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; cabines de bain non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; boiseries ; carrelages non métalliques ; carton pour la construction ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques.
Meubles ; glace (miroirs) ; cadres (encadrements) ; pièces d'ameublement ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; buffets ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrements) ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; embrasses non en matières textiles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; rails pour rideaux ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tabourets ; tiroirs ; tringles pour tapis d'escaliers ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes (étoffes) ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crêpe (tissu) ; damas (étoffe) ; doublures (étoffes) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissu jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissu de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; enveloppes de matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; set de table non en papier ; taffetas (tissu) ; velours ; tulles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; carpettes ; linoléum ; paillassons ; nattes ; papiers de tenture ; papiers peints ; revêtements de planchers ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sol ; revêtements de sol en vinyle ; nattes de roseau ; sous-tapis ; gazon artificiel.
Services de vente au détail de couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, enduits (peintures), fixatifs (vernis), pigments, teintures pour apprêts, couleurs pour apprêts, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, produits pour faire briller, huiles de nettoyage, cire à parquet, décapants, décapants pour cire à parquet, produits pour enlever les couleurs, produits pour enlever les laques, produits pour le nettoyage du papier peint, produits pour enlever la peinture ; produits pour enlever la teinture, produits pour enlever les vernis, térébenthine (produit de dégraissage), papier à polir, papier de verre, papiers abrasifs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour, porte abat-jour, diffuseur (éclairage), lampes d'éclairages, lampadaires, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, ampoules d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, installations de conditionnement d'air, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), rouleaux de peintres en, brosses (pinceaux, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (bandes) pour la papeterie ou le ménage, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), clichés, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique, rembourrage en plastique ou autres tissus muraux et revêtements de sols, adhésifs (rubans) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, adhésifs (bandes) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, résines acryliques (produits semi-finis), papier isolant, écorces pour l'isolation acoustique, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, feutre pour l'isolation, fibre de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, huiles isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, matières isolantes, peintures isolantes, isolants, gants isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, cabines de bain non métalliques, bois de construction, bois de placage, bois façonnés, boiseries, carrelages non métalliques, carton pour la construction, lames de parquets, lattes non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, meubles, glace (miroirs), cadres (encadrements), pièces d'ameublement, armoires, baguettes (liteaux) d'encadrement, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, moulures pour cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, divans, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, sièges, sièges métalliques, sofas, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, jardinières (meubles), literie à l'exception du linge de lit, sommiers de lits, porte-livres, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles métalliques, miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meubles), portemanteaux (meubles), porte-revues, porte-serviettes (meubles), rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères pour rideaux, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tabourets, tiroirs, tringles pour tapis d'escaliers, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), tissus de chanvre, toile de chanvre, chemins de table, tissu chenillé, cheviottes (étoffes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), damas (étoffe), doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, flanelle (tissu), frise (étoffe), housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissu jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissu de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, enveloppes de matelas, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, set de table non en papier, taffetas (tissu), velours, tulles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), carpettes, linoléum, paillassons, nattes, papiers de tenture, papiers peints, revêtements de planchers, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de sol, revêtements de sol en vinyle, nattes de roseau, sous-tapis, gazon artificiel.
Services d'installation de revêtements de sol, de tentures murales et de tous produits pour la décoration intérieure ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de tapissiers ; travaux de vernissage ; travaux de plâtrerie ; maçonnerie.
Traitement antimite des étoffes ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; blanchiment de tissus ; découpage d'étoffes ; teintures d'étoffes ; traitement pour l'infroissabilité des tissus ; traitement pour tissus ; traitement de tissus ; teinture de tissus ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux.