Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER MENSA Un Autre Rapport à la Table
M. DAVEAU Gilles
M. COUDERC Bruno
M. MARION Thierry

Numéro de dépôt :
3948491
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/09/2022
ALTER MENSA Un Autre Rapport à la Table de DAVEAU Gilles

Présentation de la marque ALTER MENSA Un Autre Rapport à la Table

Déposée le 25 septembre 2012 par monsieur DAVEAU Gilles, monsieur COUDERC Bruno, monsieur MARION Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ALTER MENSA Un Autre Rapport à la Table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur DAVEAU Gilles domicilié(e) 9, Chemin du Coteau - 44120 - VERTOU - France, monsieur COUDERC Bruno domicilié(e) 9, Chemin du Coteau - 44120 - VERTOU - France, monsieur MARION Thierry domicilié(e) 34 le Huaume - 35890 - LAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVEAU Gilles domicilié(e) 9, Chemin du Coteau - 44120 - VERTOU - France.

La marque ALTER MENSA Un Autre Rapport à la Table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER MENSA Un Autre Rapport à la Table est expirée depuis le 25 septembre 2022.


M. DAVEAU Gilles - 9, Chemin du Coteau - 44120 - VERTOU - France

M. COUDERC Bruno - 9, Chemin du Coteau - 44120 - VERTOU - France

M. MARION Thierry - 34 le Huaume - 35890 - LAILLE - France


M. DAVEAU Gilles - 9, Chemin du Coteau - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.