Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS
DAVE Hervé

Numéro de dépôt :
93470887
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS

Déposée le 27 mai 1993 par DAVE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est DAVE Hervé, domicilié(e) 7, Rue Michelet, 59320 EMMERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVE Hervé - France.

La marque LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS est expirée depuis le 27 mai 2003.

DAVE Hervé a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOSSAIS PUB


DAVE Hervé - 7, Rue Michelet, 59320 EMMERIN - France


DAVE Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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