LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS
Présentation de la marque LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS
Déposée le 27 mai 1993 par DAVE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TAVERNE DE L'ECOSSAIS est expirée depuis le 27 mai 2003.
DAVE Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29