Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BINEAU
DAVE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3140437
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2022
BINEAU de DAVE FRANCE

Présentation de la marque BINEAU

Déposée le 3 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVE FRANCE domicilié(e) 10 boulevard Bineau - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 184 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAVE FRANCE domicilié(e) 10 boulevard Bineau - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque BINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BINEAU est expirée depuis le 3 janvier 2022.

DAVE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA VILLE EN PARLE , PETIT BINEAU , (Marque figurative) , ENTRE NOUS, IL Y A MATIERES A CREER , TOUTE LA VILLE EN PARLE


DAVE FRANCE, SAS - 10 boulevard Bineau - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389184540


DAVE FRANCE - 10 boulevard Bineau - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487229 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs. Teinture pour le bois. Teintures. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pour faire briller. Cirages, crèmes pour chaussures. Décapants. Produits pour enlever la peinture. Produits pour enlever les teintures. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Teinture à usage médical. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches. Instruments pour l'affûtage, l'aiguisage. Tondeuse pour la coupe de la barbe ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaire de rasage. Tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques. Ouvre-boîtes non électriques. Canifs ; ciseaux. Coupe-légumes. Appareils pour l'épilation électriques ou non électriques. Fers à friser, à gaufrer. Limes à ongles électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour, porte abat-jour. Diffuseur (éclairage) . Lampes d'éclairage. Lampadaires. Lampions. Lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres. Chauffe-plats. Percolateurs à café électriques. Toasters, grille-pain. Yaourtières électriques. Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie et clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matière plastique mi-ouvré, matières à calfeutrer à étouper et à isoler. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique. Rembourrage en plastique ou autres pour tissus muraux et revêtements de sols. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Coffres de voyages, sacs, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) , porte-documents, revêtements de meuble en cuir, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles. Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Bambou, roseau (matière à tresser) , rotin, jonc d'Inde, corne brute ou mi-ouvrée, ivoire brute ou mi-ouvrée, baleine brute ou mi-ouvrée, écaille, ambre jaune, nacre brute ou mi-ouvrée ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Buste et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; anneaux de rideau, crochets de rideaux ; galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration stores d'intérieurs à lamelles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux. Buffets, meubles de bureau, cadres (encadrement) . Liteaux (baguettes d'encadrements) ; commodes, paravents (meubles) ; vitrines (meubles) , embrasses non en matières textiles. Garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de lits non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques. Corbeilles non métalliques ; paniers non métalliques ; vannerie ; niches pour animaux d'intérieurs. Nids pour animaux d'intérieur, animaux empaillés. Coussins, coussins à air non à usage médical ; matelas ; matelas à air non à usage médical. Oreillers, paillasses. Parc pour bébés. Rubans de bois, rubans de paille. Eventails, décorations en matières plastique pour aliments ; écrins non en métaux précieux ; bougies et mèches pour l'éclairage ; piédestaux pour pots à fleurs ; porte-parapluies ; porte revues ; présentoirs ; tableaux accroche clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille, verres argentés (miroiterie) . Ramures de cerfs ; loquets non métalliques ; manches à balais non métalliques, manches de couteaux non métalliques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège, cadres à broderie ; capsules de bouchage, de bouteilles non métalliques. Chalumeaux (pailles pour la dégustation de boissons) . Cintres pour vêtements ; crochets de porte manteaux (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) . Métiers à broder. Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, brûle parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bustes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Caches pot non en papier, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangement floraux) . Services à café, services à thé non en métaux précieux. Candélabres (chandeliers non en métaux précieux) . Ustensiles cosmétiques. Flacons non en métaux précieux. Plateaux. Nécessaire de toilette. Cordes, ficelles, matières de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus, tissus au mètre, tissus d'ameublement, rideaux, linge de maison, de table, de lit, de bain (à l'exception de l'habillement) , couvertures de lits et de tables, dessus de lits (couvre-lits) , housses pour coussins, nappes (non en papier) . Couvertures de voyage. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Embrasses en matières textiles. Housses de protection pour meubles. Housses pour coussins. Mouchoirs de poche (en matières textiles) . Revêtements de meubles en matières textiles. Rideaux de douche en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets, œillets ; épingles, aiguilles, fleurs artificielles, fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; broches (accessoires d'habillement) . Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; damiers, échiquiers. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Bières. Boissons alcooliques (à l'exclusion des bières) . Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; mise à jour de documentation publicitaire ; études de marché ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de promotion des ventes pour des tiers. Services d'installation de revêtements de sols, de tentures murales et de tous produits pour la décoration intérieure. Pose de papiers peints. Travaux de peinture. Travaux de tapissiers. Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications via le réseau Internet, Intranet et Extranet ; réseaux de transmission de données et d'informations en ligne ; services de transmissions et d'échanges de données et d'informations. Messagerie électronique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution (livraison) de colis. Traitement de matériaux ; traitement de tissus ; imperméabilisation de tissus ; teinture de tissus ; traitement pour l'infroissabilité des tissus. Services d'imprimerie, impression lithographique, impression en offset ; photocomposition. Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres. Reportages photographiques. Décoration intérieure. Conseils en décoration intérieure. Services de dessin industriel. Services de dessinateurs pour emballages. Services de dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle) ; essai de textiles. Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels. Création et mise à jour de sites Internet. Gérance de droits d'auteur. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; cafés restaurants ; services de bars ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Soins d'hygiène et de beauté ; salons de beauté. Composition florale ; confection de couronnes (art floral) .

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.