HAMI FORM
Présentation de la marque HAMI FORM
Déposée le 26 août 1993 par DAVALO Emile – Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAMI FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAMI FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque HAMI FORM est expirée depuis le 30 mars 2021.
DAVALO Emile – Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2001 n°2195673 - Publication au BOPI 2001-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2467032 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30
Inscription le 26 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759700 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26