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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVAL
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LA SOURCE AUX CHOCOLATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOURCE AUX CHOCOLATS
DAVAL sarl

Numéro de dépôt :
95587421
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque LA SOURCE AUX CHOCOLATS

Déposée le 5 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOURCE AUX CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVAL domicilié(e) 44 Rue Léopold Bourg, F-88000 EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 749 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVAL Nam Shik - France.

La marque LA SOURCE AUX CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOURCE AUX CHOCOLATS est expirée depuis le 5 septembre 2005.

DAVAL a également déposé les autres marques suivantes : DAVUMEX , CONTEC


DAVAL sarl - 44 Rue Léopold Bourg, F-88000 EPINAL - France - SIREN 332749837


DAVAL Nam Shik - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Produits à base de chocolats (bonbons, composants et dérivés)