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Marques déposées par la société DAVAL Vivian
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C'à moi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'à moi
DAVAL Vivian, C'à moi/Daval

Numéro de dépôt :
4134178
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2024
C\'à moi de DAVAL Vivian

Présentation de la marque C'à moi

Déposée le 17 novembre 2014 par la société DAVAL Vivian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'à moi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la société DAVAL Vivian domicilié(e) 17 Villa De Brazza - 93230 - ROMAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 756 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C'à moi, M. Daval Vivian domicilié(e) 17 Villa De Brazza, C'à moi/Daval - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque C'à moi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'à moi est expirée depuis le 17 novembre 2024.


DAVAL Vivian, C'à moi/Daval - 17 Villa De Brazza - 93230 - ROMAINVILLE - France - SIREN 429756778


C'à moi, M. Daval Vivian - 17 Villa De Brazza, C'à moi/Daval - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

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