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Marques déposées par DAVAL Gilles Pierre Antoine
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DAV ' TISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAV ' TISS
DAVAL Gilles Pierre Antoine, "Les Founées", TENDON, 88460 DOCELLES.

Numéro de dépôt :
1219371
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
08/11/1992

Présentation de la marque DAV ' TISS

Déposée le 8 novembre 1982 par DAVAL Gilles Pierre Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « DAV ' TISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVAL Gilles Pierre Antoine, "Les Founées", TENDON, 88460 DOCELLES. - France.

La marque DAV ' TISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAV ' TISS est expirée depuis le 8 novembre 1992.


DAVAL Gilles Pierre Antoine, "Les Founées", TENDON, 88460 DOCELLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Métiers à tisser, tissage, vêtements confectionnés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.