Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NetCongrès
DAVAL Gérard, Fernand, Maurice

Numéro de dépôt :
98737757
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque NetCongrès

Déposée le 18 juin 1998 par DAVAL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NetCongrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est DAVAL Gérard, Fernand, Maurice, domicilié(e) 64, rue Emeriau, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Daval - France.

La marque NetCongrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetCongrès est expirée depuis le 18 juin 2008.

DAVAL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : WAKEFUL , ScoreNet , FRAFORMEC PhotoFile , FRAFORMEC FORMATION MEDICALE CONTINUE , SELLING FORCE , Expertreport , NUMERIC VIDEO , PHOTOFILE , LiveCongress , SympoPilot


DAVAL Gérard, Fernand, Maurice - 64, rue Emeriau, 75015 PARIS - France


M. Gérard Daval - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, journaux et publications gratuits ou payants, routés ou remis. Télécommunications : Communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusion d'informations par services télématiques sur réseaux nationaux ou internationaux et internet. Formation : Edition de revues, service de formation, formation directe ou par support médiatique, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Services de reporters, filmage sur bande vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.