Déposée le 12 mai 2015 par monsieur DAVAL-FREROT Claude et monsieur LAVILLE Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « post'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Les déposants sont monsieur DAVAL-FREROT Claude domicilié(e) 9 Hameau de La Frasnée - 39130 - CLAIRVAUX LES LACS - France et monsieur LAVILLE Francis domicilié(e) 9 Hameau de La Frasnée - 39130 - CLAIRVAUX LES LACS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DAVAL-FREROT, M. DAVAL-FREROT Claude domicilié(e) 9 Hameau de La Frasnée - 39130 - CLAIRVAUX LES LACS - France.
La marque post'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque post'R arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.
M. DAVAL-FREROT Claude - 9 Hameau de La Frasnée - 39130 - CLAIRVAUX LES LACS - France
M. LAVILLE Francis - 9 Hameau de La Frasnée - 39130 - CLAIRVAUX LES LACS - France
Claude DAVAL-FREROT, M. DAVAL-FREROT Claude - 9 Hameau de La Frasnée - 39130 - CLAIRVAUX LES LACS - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684386 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "post'R"
