Déposée le 14 avril 1993 par DAVAL Eugène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCANLASER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est DAVAL Eugène, domicilié(e) 7bis, place Verdun, 42300 ROANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVAL Eugène - France.
La marque SCANLASER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464573.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANLASER FRANCE est expirée depuis le 14 avril 2003.
DAVAL Eugène - 7bis, place Verdun, 42300 ROANNE - France
DAVAL Eugène - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Inscription le 25 mai 1998 - Changement de dénomination n°255013 - Publication au BOPI 1998-05-25
Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166087 - Publication au BOPI 1993-12-07
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Appareils d'éclairage Feux d'artifices Productions et organisations de spectacles
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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