Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAV
DAV, société anonyme, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1684965
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque DAV

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAV domicilié(e) 5 avenue Newton, 78423 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque DAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAV est expirée depuis le 2 août 2001.

DAV a également déposé les autres marques suivantes : DAV


DAV, société anonyme, de nationalité franÇaise - 5 avenue Newton, 78423 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Equipement électrique pour automobile, et plus particulièrement interrupteurs, commutateurs, connecteurs, rhéostats, interconnexions, fusibles, blocs fonctionnels, chargeurs de batterie, batteries de renfort, appareils de contrôle, dispositifs électroniques