Déposée le 25 juillet 1995 par la société DAV-GAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAV GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la société DAV-GAZ domicilié(e) 86, rue du Fresnoy, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 391 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque DAV GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAV GAZ est expirée depuis le 25 juillet 2005.
DAV-GAZ a également déposé les autres marques suivantes : DAV GAZ , DAV-GAZ
DAV-GAZ - 86, rue du Fresnoy, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 305391492
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Gaz et mélanges de gaz, en particulier dioxyde de carbone, azote, et mélanges dioxyde de carbone/azote, pour la fabrication de boissons gazeuses non alcooliques et bières.Récipients métalliques pour la distribution et l'utilisation de ces gaz, en particulier bouteilles pour le gaz sous pression.Boissons gazeuses non alcooliques et bières
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DAV GAZ"
