Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CASTILLET
DAUZAT BERTRAND

Numéro de dépôt :
3349660
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/03/2015
DOMAINE DU CASTILLET de DAUZAT BERTRAND

Présentation de la marque DOMAINE DU CASTILLET

Déposée le 30 mars 2005 par DAUZAT BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DU CASTILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est DAUZAT BERTRAND domicilié(e) LA GACHARIE,81130 VILLENEUVE SUR VERE - 81130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUZAT BERTRAND domicilié(e) LA GACHARIE,81130 VILLENEUVE SUR VERE - 81130 - France.

La marque DOMAINE DU CASTILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CASTILLET est expirée depuis le 30 mars 2015.


DAUZAT BERTRAND - LA GACHARIE,81130 VILLENEUVE SUR VERE - 81130 - France


DAUZAT BERTRAND - LA GACHARIE,81130 VILLENEUVE SUR VERE - 81130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie) vin de pays et d'appelation d'origine. Service de publicité, promotion des ventes (pour des tiers) sur réseau informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseau informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électronique, informations commerciales et / ou publicitaires, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).