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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUZAN Successeur
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Bio Canard
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio Canard
DAUZAN Successeur, SARL

Numéro de dépôt :
3656734
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
Bio Canard de DAUZAN Successeur

Présentation de la marque Bio Canard

Déposée le 11 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUZAN Successeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Canard »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUZAN Successeur domicilié(e) 164 avenue du Maréchal Juin - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUZAN Successeur domicilié(e) 164 avenue du Maréchal Juin - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Canard est expirée depuis le 11 juin 2019.


DAUZAN Successeur, SARL - 164 avenue du Maréchal Juin - 40000 - MONT DE MARSAN - France


DAUZAN Successeur - 164 avenue du Maréchal Juin - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683389 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.