Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château BELLEVUE.
Monsieur DAUVIN Charles, Saint-Pierre D'Aurillac, 33490 SAINT-MACAIRE

Numéro de dépôt :
1290384
Date de dépôt :
27/08/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
27/08/1994

Présentation de la marque Château BELLEVUE.

Déposée le 27 août 1984 par monsieur DAUVIN Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château BELLEVUE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAUVIN Charles - France.

La marque Château BELLEVUE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château BELLEVUE. est expirée depuis le 27 août 1994.


Monsieur DAUVIN Charles, Saint-Pierre D'Aurillac, 33490 SAINT-MACAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château BELLEVUE.