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Marques déposées par Dauvergne Jean Mathieu
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caVis
Marque expirée - Marque en non vigueur

caVis
Dauvergne Jean Mathieu, Agissant pour le compte de la société caVis en cours de formation

Numéro de dépôt :
3677825
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
caVis de Dauvergne Jean Mathieu

Présentation de la marque caVis

Déposée le 21 septembre 2009 par Dauvergne Jean Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « caVis »

Le déposant est Dauvergne Jean Mathieu, Agissant pour le compte de la société caVis en cours de formation domicilié(e) Le Casse Route de Limoux - 11300 - SAINT POLYCARPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dauvergne Jean Mathieu domicilié(e) Le Casse Route de Limoux - 11300 - SAINT POLYCARPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caVis est expirée depuis le 21 septembre 2019.


Dauvergne Jean Mathieu, Agissant pour le compte de la société caVis en cours de formation - Le Casse Route de Limoux - 11300 - SAINT POLYCARPE - France


Dauvergne Jean Mathieu - Le Casse Route de Limoux - 11300 - SAINT POLYCARPE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529953 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

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