Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELINOTTE
DAUVERGNE Jean Louis

Numéro de dépôt :
1015193
Date de dépôt :
01/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque GELINOTTE

Déposée le 1 avril 1977 par DAUVERGNE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « GELINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUVERGNE Jean Louis, domicilié(e) rue Claudia, Vaulx en Velin (Rhône) - - France.

La marque GELINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GELINOTTE est expirée depuis le 1 avril 1987.


DAUVERGNE Jean Louis - rue Claudia, Vaulx en Velin (Rhône) - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Inscription - Transmission de propriété n°22291 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°106322 - Publication au BOPI

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