Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECTO VERSO
DAUVERGNE François Arnaud

Numéro de dépôt :
3308618
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014
RECTO VERSO de DAUVERGNE François Arnaud

Présentation de la marque RECTO VERSO

Déposée le 12 août 2004 par DAUVERGNE François Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECTO VERSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est DAUVERGNE François Arnaud domicilié(e) 72 Chemin de Cornian,30650 ROCHEFORT DU GARD - 30650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François DAUVERGNE domicilié(e) 72 chemin de Cornian,30650 ROCHEFORT DU GARD - 30650 - France.

La marque RECTO VERSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECTO VERSO est expirée depuis le 12 août 2014.

DAUVERGNE François Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : BEAU SUD , BELLE DE MAI , FORT DU SUD , TERRE DU MIDI


DAUVERGNE François Arnaud - 72 Chemin de Cornian,30650 ROCHEFORT DU GARD - 30650 - France


Monsieur François DAUVERGNE - 72 chemin de Cornian,30650 ROCHEFORT DU GARD - 30650 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet partiel n°413040 - Publication au BOPI 2005-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Bières, eaux minérales plates et gazeuzes, limonades, sodas, apéritifs sans alcool, boissons de fruits et jus de fruits, autres préparations pour faire des boissons.