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Marques déposées par monsieur DAUVERGNE Christian
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Z L
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z L
Monsieur DAUVERGNE Christian

Numéro de dépôt :
1338132
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2005

Présentation de la marque Z L

Déposée le 30 septembre 1985 par monsieur DAUVERGNE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAUVERGNE Christian domicilié(e) 103, Avenue de la Châtaigneraie Résidence de la Félicité, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054644) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2054644) - France.

La marque Z L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z L est expirée depuis le 30 septembre 2005.

DAUVERGNE Christian a également déposé les autres marques suivantes : RAZTOUT , HERBACID , OZIO , BATIMOUSS , BIO TOX , ARAK 76 , BIOCOMPLEX , RAZNET Suspension , PARAFORME , GRESYLODOR


Monsieur DAUVERGNE Christian - 103, Avenue de la Châtaigneraie Résidence de la Félicité, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054644) - France


NOVAMARK - (dossier no 2054644) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1995 n°2054644 - Publication au BOPI 1995-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 27 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195286 - Publication au BOPI 1995-12-27

Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190292 - Publication au BOPI 1995-10-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.