Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO TOX
Monsieur DAUVERGNE Christian

Numéro de dépôt :
1325079
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2005

Présentation de la marque BIO TOX

Déposée le 30 septembre 1985 par monsieur DAUVERGNE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAUVERGNE Christian domicilié(e) 103, Avenue de la Châtaigneraie Résidence de la Félicité , 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054640) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2054640) - France.

La marque BIO TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO TOX est expirée depuis le 30 septembre 2005.

DAUVERGNE Christian a également déposé les autres marques suivantes : RAZTOUT , HERBACID , OZIO , BATIMOUSS , ARAK 76 , BIOCOMPLEX , RAZNET Suspension , PARAFORME , GRESYLODOR , Z L


Monsieur DAUVERGNE Christian - 103, Avenue de la Châtaigneraie Résidence de la Félicité , 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054640) - France


NOVAMARK - (dossier no 2054640) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1995 n°2054640 - Publication au BOPI 1995-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 27 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195286 - Publication au BOPI 1995-12-27

Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190292 - Publication au BOPI 1995-10-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents ou pour empreintes dentaires;désinfectants;insecticides;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; herbicides.