BATIMOUSS
Présentation de la marque BATIMOUSS
Déposée le 30 septembre 1985 par monsieur DAUVERGNE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIMOUSS est expirée depuis le 30 septembre 2005.
DAUVERGNE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Renouvellement avec limitation le 12 septembre 1995 n°2054641 - Publication au BOPI 1995-09-12
Inscription le 27 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195286 - Publication au BOPI 1995-12-27
Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190292 - Publication au BOPI 1995-10-05
Inscription - Renonciation partielle n°18756 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°18756 - Publication au BOPI