Déposée le 19 août 2011 par DAUVERCHAIN Christine, PERNAUD-DAUVERCHAIN Quentin, PERNAUD-DAUVERCHAIN Pierre-Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AP'HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Les déposants sont DAUVERCHAIN Christine domicilié(e) 2 Rue Saint Côme - 34000 - MONTPELLIER - France, PERNAUD-DAUVERCHAIN Quentin domicilié(e) 2 Rue Saint Côme - 34000 - MONTPELLIER - France, PERNAUD-DAUVERCHAIN Pierre-Julien domicilié(e) 2 Rue Saint Côme - 34000 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNAUD-DAUVERCHAIN Pierre-Julien domicilié(e) 2 Rue Saint Côme - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque AP'HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP'HERAULT est expirée depuis le 19 août 2021.
DAUVERCHAIN Christine - 2 Rue Saint Côme - 34000 - MONTPELLIER - France
PERNAUD-DAUVERCHAIN Quentin - 2 Rue Saint Côme - 34000 - MONTPELLIER - France
PERNAUD-DAUVERCHAIN Pierre-Julien - 2 Rue Saint Côme - 34000 - MONTPELLIER - France
PERNAUD-DAUVERCHAIN Pierre-Julien - 2 Rue Saint Côme - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 18 juin 2012 - Rejet partiel n°577975 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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