Déposée le 16 juillet 1991 par DAUTRIAT ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS),
la marque française « CAPITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAUTRIAT ALAIN, domicilié(e) 118, avenue Jean-Jaurès, 75019 PARIS (dossier no 2203704) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DAUTRIAT ALAIN domicilié(e) (dossier no 2203704) - France.
La marque CAPITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITEL est expirée depuis le 16 juillet 2011.
DAUTRIAT ALAIN - 118, avenue Jean-Jaurès, 75019 PARIS (dossier no 2203704) - France
M. DAUTRIAT ALAIN - (dossier no 2203704) - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203704 - Publication au BOPI 2001-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03
Conseil, gestion de capitaux, de produits et services bancaires, d'assurances par télématique et par téléphone avec intervenant humain ou avec serveur vocal
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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