(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 octobre 1979 par DAUTREVILLE & LEBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108770.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 5 octobre 1989.
DAUTREVILLE & LEBAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016
Inscription le 12 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197090 - Publication au BOPI 1996-01-12
Inscription - Transmission de propriété n°41060 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°27329 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°121570 - Publication au BOPI