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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dautel Julien
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LA PITANCERIE J.A. DAUTEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PITANCERIE J.A. DAUTEL
SAS Dautel Julien

Numéro de dépôt :
4656063
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
LA PITANCERIE J.A. DAUTEL de Dautel Julien

Présentation de la marque LA PITANCERIE J.A. DAUTEL

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dautel Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PITANCERIE J.A. DAUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dautel Julien domicilié(e) 16 Rue Victor Hugo - 10360 - Essoyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Dautel domicilié(e) 16 Rue Victor Hugo - 10360 - Essoyes - France.

La marque LA PITANCERIE J.A. DAUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656063.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PITANCERIE J.A. DAUTEL arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.


SAS Dautel Julien - 16 Rue Victor Hugo - 10360 - Essoyes - France


Monsieur Julien Dautel - 16 Rue Victor Hugo - 10360 - Essoyes - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Spiritueux; Vins; Vins effervescents; Vins effervescents naturels; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.