Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES DEMOISELLES, Appellation Bordeaux Côtes de Castillon Contrôlée
Monsieur DAUT Rémy

Numéro de dépôt :
1536303
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/04/1999

Présentation de la marque CHATEAU DES DEMOISELLES, Appellation Bordeaux Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 17 avril 1989 par monsieur DAUT Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES DEMOISELLES, Appellation Bordeaux Côtes de Castillon Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAUT Rémy domicilié(e) 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU DES DEMOISELLES, Appellation Bordeaux Côtes de Castillon Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES DEMOISELLES, Appellation Bordeaux Côtes de Castillon Contrôlée est expirée depuis le 17 avril 1999.

DAUT Rémy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE RHODE , CHATEAU JACQUES NOIR , CHATEAU DES RIVAUX , CHATEAU GRELOTTE , CHATEAU PYLBOIS , CHATEAU CAPET-GRELOTTE


Monsieur DAUT Rémy - 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CHATEAU DES DEMOISELLES