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Marques déposées par DAUSSY SABINE-PASCALE
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GAINVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAINVILLE
DAUSSY SABINE-PASCALE
DAUSSY GEORGES-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
94536057
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque GAINVILLE

Déposée le 14 septembre 1994 par DAUSSY SABINE-PASCALE et DAUSSY GEORGES-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAINVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Les déposants sont DAUSSY SABINE-PASCALE, domicilié(e) 32 RUE BOURGNEUF, 72400 LA FERTE-BERNARD - France et DAUSSY GEORGES-PHILIPPE, domicilié(e) 32 RUE BOURGNEUF, 72400 LA FERTE-BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUSSY SABINE - France.

La marque GAINVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAINVILLE est expirée depuis le 14 septembre 2004.


DAUSSY SABINE-PASCALE - 32 RUE BOURGNEUF, 72400 LA FERTE-BERNARD - France

DAUSSY GEORGES-PHILIPPE - 32 RUE BOURGNEUF, 72400 LA FERTE-BERNARD - France


DAUSSY SABINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Outils & instruments à main entraînés manuellement; coutelleries Fourchettes et cuillères Armes blanches, rasoirs.Pinces à escargot.Pinces à glace.Pinces à sucre