Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R – SOURCES
DAUSSE Géraldine

Numéro de dépôt :
3768544
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2020
R – SOURCES de DAUSSE Géraldine

Présentation de la marque R – SOURCES

Déposée le 22 septembre 2010 par DAUSSE Géraldine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R – SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est DAUSSE Géraldine domicilié(e) Terrasses de Diane H-101 291 chemin de Tucaut - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUSSE Géraldine domicilié(e) Terrasses de Diane H-101 291 chemin de Tucaut - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque R – SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R – SOURCES est expirée depuis le 22 septembre 2020.


DAUSSE Géraldine - Terrasses de Diane H-101 291 chemin de Tucaut - 31270 - CUGNAUX - France


DAUSSE Géraldine - Terrasses de Diane H-101 291 chemin de Tucaut - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.