Déposée le 15 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUSSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOSSOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUSSAN domicilié(e) 29, route de Rombas - 57140 - WOIPPY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 038 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque DOSSOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUSSAN, Société par Actions Simplifiée - 29, route de Rombas - 57140 - WOIPPY - France - SIREN 352038998
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2001 n°2193596 - Publication au BOPI 2001-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°321314 - Publication au BOPI 2001-04-17
Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462250 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07
Produits chimiques destinés à l'industrie;peintures et enduits destinés à la fonderie et à la sidérurgie;matières réfractaires pour la sidérurgie, matières réfractaires, notamment en grains, pour la réalisation de moules de fonderie; édifices réalisés en ces matières
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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