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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUSSAN
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DAUSSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAUSSAN
DAUSSAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1208070
Date de dépôt :
02/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022

Présentation de la marque DAUSSAN

Déposée le 2 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUSSAN domicilié(e) 29, ROUTE DE ROMBAS - 57140 - WOIPPY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 038 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque DAUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAUSSAN est expirée depuis le 2 juillet 2022.

DAUSSAN a également déposé les autres marques suivantes : PHOSMINE , (Marque figurative) , DOSSOLITE , ISOEXO


DAUSSAN, Société par actions simplifiée - 29, ROUTE DE ROMBAS - 57140 - WOIPPY - France - SIREN 352038988


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221214 - Publication au BOPI 2002-05-17

Renouvellement sans limitation n°2006685 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Renouvellement avec limitation le 23 juillet 2012 n°2505458 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, poudres isolantes et exothermiques ; revêtements isolants ou exothermiques ; flux ; laitiers de coulée ; accélérateurs d'effervescence ; produits épurants utilisés lors de l'élaboration de la coulée de métaux ferreux et non ferreux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.