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Marques déposées par DAUSSAN JEAN CHARLES
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THERMOSTIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMOSTIL
DAUSSAN JEAN CHARLES
DAUSSAN GERARD
DAUSSAN ANDRE

Numéro de dépôt :
1377004
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2016

Présentation de la marque THERMOSTIL

Déposée le 28 octobre 1986 par DAUSSAN JEAN CHARLES, DAUSSAN GERARD, DAUSSAN ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMOSTIL »

Les déposants sont DAUSSAN JEAN CHARLES domicilié(e) 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2325172) - 57000 - France, DAUSSAN GERARD domicilié(e) 32, rue du Fort,57050 LONGEVILLE LES METZ (dossier no 2325172) - 57050 - France, DAUSSAN ANDRE domicilié(e) Route de Bursinel, Résidence St Bonnet,1195 DULLY,SUISSE (dossier no 2325172) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2325172) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMOSTIL est expirée depuis le 28 octobre 2016.

DAUSSAN JEAN CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIT , REPARFIX , DOSSANIT , ANTISTICK , DOSSANOL , REPARFIX , RIMMFIX , TECTAFIX , PUROSTIL , PLASTIL


DAUSSAN JEAN CHARLES - 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2325172) - 57000 - France

DAUSSAN GERARD - 32, rue du Fort,57050 LONGEVILLE LES METZ (dossier no 2325172) - 57050 - France

DAUSSAN ANDRE - Route de Bursinel, Résidence St Bonnet,1195 DULLY,SUISSE (dossier no 2325172) - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2325172) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325172 - Publication au BOPI 2006-10-13

Renouvellement sans limitation n°2073303 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30

Produits calorifuges et/ou thermogènes destinés à être utilisés en métallurgie et en fonderie pour faciliter le transport des métaux en fusion et leur coulée en pièces moulées ou en lingots.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.