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Marques déposées par DAUSSAN Jean-Charles
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TECTAFIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECTAFIX
DAUSSAN Jean-Charles
DAUSSAN Gérard
DAUSSAN André

Numéro de dépôt :
1203125
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2012

Présentation de la marque TECTAFIX

Déposée le 3 mai 1982 par DAUSSAN Jean-Charles, DAUSSAN Gérard, DAUSSAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECTAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DAUSSAN Jean-Charles domicilié(e) 42, rue Saint-Marcel,57000 METZ (dossier no 2218872) - 57000 - France, DAUSSAN Gérard domicilié(e) 32, rue du Fort,57050 LONGEVILLE LES METZ (dossier no 2218872) - 57050 - France, DAUSSAN André domicilié(e) 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2218872) - 57000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Perret Cedex (dossier no 2218872) - 92593 - France.

La marque TECTAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECTAFIX est expirée depuis le 3 mai 2012.

DAUSSAN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIT , REPARFIX , DOSSANIT , ANTISTICK , DOSSANOL , REPARFIX , RIMMFIX , PUROSTIL , PLASTIL , AUXOL


DAUSSAN Jean-Charles - 42, rue Saint-Marcel,57000 METZ (dossier no 2218872) - 57000 - France

DAUSSAN Gérard - 32, rue du Fort,57050 LONGEVILLE LES METZ (dossier no 2218872) - 57050 - France

DAUSSAN André - 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2218872) - 57000 - France


NOVAMARK - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Perret Cedex (dossier no 2218872) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2002 n°2218872 - Publication au BOPI 2002-04-09

Renouvellement sans limitation n°2003835 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30

Produit chimique, dispositif et appareil utilisable en métallurgie et en fonderie notamment destiné à réparer ou à protéger la paroi d'un appareil d'élaboration d'un moule ou d'une lingotière et plus particulièrement des métaux ferreux ainsi que des fours ou appareils de cokeries.