Monsieur DAUSSAN Jean-Charles Monsieur DAUSSAN Gérard Monsieur DAUSSAN André
Numéro de dépôt :
92447632
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012
Présentation de la marque REPARFIX
Déposée le 24 décembre 1992 par monsieur DAUSSAN Jean-Charles, monsieur DAUSSAN Gérard, monsieur DAUSSAN André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REPARFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Les déposants sont monsieur DAUSSAN Jean-Charles domicilié(e) 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2229784) - 57000 - France, monsieur DAUSSAN Gérard domicilié(e) 32, rue du Port,57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2229784) - 57050 - France, monsieur DAUSSAN André domicilié(e) 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2229784) - 57000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122 Rue Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2229784) - 92593 - France.
La marque REPARFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DAUSSAN Jean-Charles - 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2229784) - 57000 - France
Monsieur DAUSSAN Gérard - 32, rue du Port,57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2229784) - 57050 - France
Monsieur DAUSSAN André - 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2229784) - 57000 - France
NOVAGRAAF France - 122 Rue Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2229784) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229784 - Publication au BOPI 2002-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Produits chimiques utilisables en métallurgie et en fonderie et plus spécialement un produit destiné à réparer les parois et revêtements de moules, de lingotières, d'appareils de transvasement, de fours et d'appareils d'élaboration ou d'affinage.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pour la protection des métaux; peintures ignifuges.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments et installations marines, isolants, matières et peintures isolantes.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Moules non métalliques pour la fonderie, matériaux non métalliques pour le bâtiment
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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