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Marques déposées par monsieur DAUSSAN Jean-Charles
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REPARFIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPARFIX
Monsieur DAUSSAN Jean-Charles
Monsieur DAUSSAN Gérard
Monsieur DAUSSAN André

Numéro de dépôt :
1223184
Date de dépôt :
29/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012

Présentation de la marque REPARFIX

Déposée le 29 décembre 1982 par monsieur DAUSSAN Jean-Charles, monsieur DAUSSAN Gérard, monsieur DAUSSAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REPARFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur DAUSSAN Jean-Charles domicilié(e) 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2229783) - 57000 - France, monsieur DAUSSAN Gérard domicilié(e) 32, rue du Port,57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2229783) - 57050 - France, monsieur DAUSSAN André domicilié(e) 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2229783) - 57000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122 Rue Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2229783) - 92593 - France.

La marque REPARFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REPARFIX est expirée depuis le 24 décembre 2012.

DAUSSAN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIT , REPARFIX , DOSSANIT , ANTISTICK , DOSSANOL , RIMMFIX , TECTAFIX , PUROSTIL , PLASTIL , AUXOL


Monsieur DAUSSAN Jean-Charles - 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2229783) - 57000 - France

Monsieur DAUSSAN Gérard - 32, rue du Port,57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2229783) - 57050 - France

Monsieur DAUSSAN André - 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2229783) - 57000 - France


NOVAGRAAF France - 122 Rue Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2229783) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229783 - Publication au BOPI 2002-10-21

Renouvellement sans limitation n°2013019 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30

Produits et dispositifs utilisables en métallurgie et en fonderie et plus spécialement un produit destiné à réparer les parois et revêtements de moules, de lingotières, d'appareils de transvasement, de fours et d'appareils d'élaboration ou d'affinage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.