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Marques déposées par monsieur DAUSSAN Jean Charles
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PROTAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROTAC
Monsieur DAUSSAN Jean Charles
Monsieur DAUSSAN Gérard
Monsieur DAUSSAN André

Numéro de dépôt :
1406582
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2007

Présentation de la marque PROTAC

Déposée le 4 mai 1987 par monsieur DAUSSAN Jean Charles, monsieur DAUSSAN Gérard, monsieur DAUSSAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur DAUSSAN Jean Charles domicilié(e) 42, rue Saint-Marcel, 57000 METZ (dossier no 2085678) - France, monsieur DAUSSAN Gérard domicilié(e) 32, rue du Fort, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2085678) - France, monsieur DAUSSAN André domicilié(e) 52, rue des Pépinières, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2085678) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2085678) - France.

La marque PROTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTAC est expirée depuis le 4 mai 2007.

DAUSSAN Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIT , DALTAB , DALTAB , REPARFIX , DALFIX , DOSSANIT , ANTISTICK , DOSSANOL , REPARFIX , DALTAB


Monsieur DAUSSAN Jean Charles - 42, rue Saint-Marcel, 57000 METZ (dossier no 2085678) - France

Monsieur DAUSSAN Gérard - 32, rue du Fort, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2085678) - France

Monsieur DAUSSAN André - 52, rue des Pépinières, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2085678) - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2085678) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1997 n°2085678 - Publication au BOPI 1997-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30

Produits chimiques pour la métallurgie et la fonderie, notamment dans le but d'empêcher le collage d'une pièce moulée aux parois du moule et plus particulièrement d'un lingot de métal ferreux, au fond ou à la base de la lingotière.