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Marques déposées par monsieur DAUSSAN Jean Charles
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PROSTOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROSTOP
Monsieur DAUSSAN Jean Charles
Monsieur DAUSSAN Gérard
Monsieur DAUSSAN André

Numéro de dépôt :
1427188
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque PROSTOP

Déposée le 16 septembre 1987 par monsieur DAUSSAN Jean Charles, monsieur DAUSSAN Gérard, monsieur DAUSSAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur DAUSSAN Jean Charles domicilié(e) 42, rue Saint-Marcel, 57000 METZ (dossier no 2091879) - France, monsieur DAUSSAN Gérard domicilié(e) 32, rue du Fort, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2091879) - France, monsieur DAUSSAN André domicilié(e) 52, rue des Pépinières, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2091879) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2091879) - France.

La marque PROSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSTOP est expirée depuis le 16 septembre 2007.

DAUSSAN Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIT , DALTAB , PROTAC , DALTAB , REPARFIX , DALFIX , DOSSANIT , ANTISTICK , DOSSANOL , REPARFIX


Monsieur DAUSSAN Jean Charles - 42, rue Saint-Marcel, 57000 METZ (dossier no 2091879) - France

Monsieur DAUSSAN Gérard - 32, rue du Fort, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2091879) - France

Monsieur DAUSSAN André - 52, rue des Pépinières, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ (dossier no 2091879) - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2091879) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1997 n°2091879 - Publication au BOPI 1997-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Joints en carton ou en produits synthétiques ou sous forme d'enduits, substances plastifiantes hydratées, destinés à éviter les fuites de métaux en fusion entre la lingotière et sa rehausse et/ou entre la lingotière et sa base, et destinés également à assurer l'étanchéité entre les récipients et leur couvercle.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques miuvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Mtériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.